Affichage de tous les ressources

Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080516
Sujets : Droit coutumier | Droit civil - Mariage | Droit civil - Communauté de biens | France | Bretagne (France)
Auteur : Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
Couverture chronologique : 1500/1800
Editeur : F-P. Vatar de Jouannet (Rennes)
Date : 1769
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 38.360-5
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Approbation du 2 mars 1765 ; privilège registré le 17 mai 1765
Description : Fleurons, bandeaux et culs-de-lampe gr. s. b
langue : fra

	1	Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome cinquième
		Trouver dans la même catégorie

Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600552950
Sujets : Droit civil - Sources | Droit coutumier | France | Droit civil - Mariage | Droit civil - Communauté de biens | Droit civil - Donations
Auteur : Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : Videcoq, père et fils. Paris
Date : 1845
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 25.011-7, 2ème série
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

	2	Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités de la puissance du mari, De la communauté, Des donations entre mari et femme. Tome septième
		Trouver dans la même catégorie

Votre panier (0)
Rechercher: 'France' dans sujet. Droit civil - Mariage dans sujet [X] Droit civil - Communauté de biens dans sujet [X]	Classer par :
Résultats 2 documents
	Page: 1